Non - Le Livre 7 ne dit pas que tous les feux d’avertissement doivent être SAE
L’expression « conforme au Livre 7 » est utilisée de façon si vague dans l’industrie des feux d’avertissement qu’elle est presque devenue un slogan marketing.
La formulation exacte du Livre 7 du Manuel de la circulation de l’Ontario est beaucoup plus restrictive.
L’édition de bureau d’avril 2022 traite de l’éclairage des véhicules à la section 4.5.1.3, Normes d’éclairage des véhicules tampons et des véhicules de travail. Elle indique que les véhicules utilisés comme dispositifs de contrôle de la circulation sont généralement dotés de l’une des configurations suivantes :
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Feux de détresse à quatre voies et balise ambrée à 360 degrés ;
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Une paire de feux rotatifs à DEL ambrés utilisée comme alternative ; ou
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Un panneau à flèches TC-12 monté sur camion lorsque la configuration applicable l’exige.
Seule la deuxième configuration, soit l’alternative d’une paire de feux rotatifs à DEL ambrés, doit expressément être conforme à la norme SAE J845 selon cette section.
Le Livre 7 ne stipule pas que tous les feux d’avertissement installés sur le véhicule, qu’il s’agisse de feux de calandre, de feux de surface, de feux dissimulés ou d’autres feux d’avertissement supplémentaires, doivent également être conformes aux normes SAE J845 ou J595.
Ce que dit le Livre 7 de la balise à 360 degrés
Le Livre 7 définit la balise à 360 degrés comme un dispositif ambré qui expose en continu sa source lumineuse sur les 360 degrés et effectue une rotation complète toutes les 1,5 seconde.
Dans ce paragraphe, le Livre 7 ne prescrit pas expressément la norme SAE J845, une classe SAE ou une puissance lumineuse minimale pour la balise elle-même.
Il s’agit d’une correction importante d’une affirmation courante selon laquelle « toutes les balises du Livre 7 doivent être de classe SAE 1 ». La formulation de 2022 ne le dit pas.
Il existe également une exigence juridique connexe en dehors du Livre 7. Le paragraphe 67(11) du Règlement 213/91 de l’Ontario exige qu’un véhicule soit doté de feux de détresse à quatre voies et d’une balise à 360 degrés lorsque les travaux sur l’accotement d’une autoroute devraient durer moins de 30 minutes. Ce règlement ne mentionne pas non plus expressément la norme SAE J845.
Où la norme SAE J845 apparaît réellement
Le Livre 7 permet de remplacer la configuration combinant feux de détresse à quatre voies et balise par une paire de feux rotatifs à DEL ambrés. Pour cette alternative spécifique, le manuel indique que les feux doivent :
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Être conformes à la norme SAE J845 ;
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Être installés par paire, à gauche et à droite ;
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Être montés de façon à ce que l’ensemble soit visible sur les 360 degrés ;
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Utiliser un motif de rotation synchronisé identique entre 0,8 et 1,2 Hz ;
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Ne pas utiliser de motif stroboscopique ou de clignotement ordinaire ;
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Produire un éclairage à DEL sur les 360 degrés ;
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Ne pas offrir d’autre motif sélectionnable ;
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Produire 2 500 à 3 000 lumens lorsqu’ils ne sont pas à intensité réduite ;
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Réduire automatiquement l’intensité la nuit ou offrir un contrôle de l’intensité à bord du véhicule ; et
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Utiliser un interrupteur marche/arrêt lumineux à bord du véhicule.
C’est beaucoup plus précis que d’acheter simplement un produit annoncé comme « SAE ». Un feu peut être déclaré conforme à la norme SAE J845 et ne pas satisfaire au reste de la configuration du Livre 7, par exemple parce qu’il utilise le mauvais motif, en propose plusieurs, n’est pas installé par paire synchronisée ou ne respecte pas la configuration à 360 degrés requise.
Le Livre 7 ne mentionne pas la norme SAE J595 comme exigence pour les véhicules de travail à la section 4.5.1.3. Remplacer la formulation exacte du manuel par « J845/J595 » est inexact.
Qu’en est-il des feux d’avertissement auxiliaires et périmétriques ?
Le Livre 7 n’établit pas de règle SAE distincte pour l’éclairage supplémentaire des véhicules, tel que :
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Les feux d’avertissement de calandre ou de pare-chocs ;
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Les feux périmétriques montés en surface ;
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Les feux d’avertissement dissimulés ;
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Les modules de couverture latérale supplémentaires ; ou
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Les fonctions d’avertissement et d’orientation du trafic vers l’arrière.
Ces feux peuvent améliorer la détection précoce et la couverture directionnelle, en particulier lorsque la balise de toit est partiellement obstruée par des équipements ou lorsque les automobilistes approchent d’un camion sous un certain angle.
Ils ne remplacent toutefois pas automatiquement la configuration d’éclairage principale requise par la disposition applicable du Livre 7 ou par le Règlement 213/91 de l’Ontario.
La conclusion correcte est la suivante :
L’exigence d’une configuration principale de feux d’avertissement ne soumet pas automatiquement tous les feux d’avertissement auxiliaires à la même désignation SAE. Elle ne les rend pas non plus automatiquement conformes ou appropriés.
Les feux supplémentaires doivent tout de même :
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Utiliser les couleurs autorisées pour le véhicule et l’activité ;
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Être utilisés dans des circonstances conformes à la loi ;
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Éviter d’occulter la balise ou le dispositif de contrôle de la circulation requis ;
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Éviter les éblouissements ou les signaux confus ;
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Être montés solidement et entretenus correctement ; et
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Satisfaire à toute autre exigence des autorités routières, d’un contrat, d’un appel d’offres, d’un plan de contrôle de la circulation ou d’une flotte.
Le Livre 7 est important, mais ce n’est pas la Loi sur la sécurité routière
Le Livre 7 lui-même explique que la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario et ses règlements prévalent en matière de sécurité des travailleurs. Il indique que le Livre 7 peut servir d’outil pour identifier des précautions raisonnables, tandis que le ministère du Travail applique la Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements.
L’avis d’application de 2022 du ministère des Transports décrit également le Livre 7 comme un guide et recommande aux utilisateurs de consulter l’autorité routière compétente concernant son application.
Cela ne rend pas le Livre 7 facultatif en pratique. Une autorité routière, un contrat, un permis, un appel d’offres ou un plan de contrôle de la circulation approuvé peut l’exiger. Ses recommandations peuvent également constituer un élément de preuve important de la pratique reconnue après un incident.
Cela signifie que nous devrions cesser de présenter chaque phrase du Livre 7 comme s’il s’agissait d’une infraction provinciale autonome.
La source officielle est le Livre 7 du Manuel de la circulation de l’Ontario — Conditions temporaires, avril 2022. Les dispositions relatives à l’éclairage se trouvent à la section 4.5.1.3, à la page 211 de l’édition de bureau.
Une meilleure façon de spécifier un véhicule de travail
Commencez par l’application, et non par l’autocollant :
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Identifiez la disposition du Livre 7, le règlement, le permis, l’autorité routière et le contrat applicables.
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Spécifiez le dispositif principal requis : balise, paire de DEL rotatifs ou panneau TC-12.
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Vérifiez chaque détail de cette configuration, et pas seulement le marquage SAE.
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Ajoutez une couverture auxiliaire en fonction des angles d’approche, des obstacles et des risques réels sur le bord de la route.
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Documentez les produits, l’installation, les commandes et le processus d’inspection.
La gamme pour flottes de Strobe My Ride comprend des produits axés sur les normes SAE pour les applications exigeant une conformité documentée. Les produits Patrol et Signal peuvent offrir une couverture d’avertissement supplémentaire lorsque les règles et les spécifications applicables le permettent. La combinaison appropriée dépend de la fonction du véhicule, et non de la prétention qu’une norme s’applique à tous les feux du camion.
En résumé
Le Livre 7 de l’Ontario ne dit pas que tous les feux d’avertissement d’un véhicule de travail doivent être SAE.
Son exigence explicite de conformité à la norme SAE J845 s’applique à une alternative spécifique d’une paire de DEL rotatifs décrite à la section 4.5.1.3. Le manuel n’établit pas d’exigence générale de conformité aux normes J845 ou J595 pour tous les feux auxiliaires montés en surface, dissimulés ou périmétriques.
Utilisez la configuration principale de feux d’avertissement requise. Ajoutez des feux auxiliaires de façon judicieuse. Et lorsque quelqu’un affirme que « le Livre 7 exige que tous les feux soient SAE », demandez-lui de vous indiquer la section et les mots exacts.
Soyez vu. Soyez en sécurité.
Cet article fournit des informations générales et ne constitue pas un avis juridique. Les exigences du Livre 7 peuvent être adoptées ou complétées par une autorité routière, un contrat, un permis, un appel d’offres, un plan de contrôle de la circulation, une politique de l’employeur ou toute autre norme applicable. Vérifiez les exigences actuelles pour le véhicule et l’opération concernés.
